Bureau d'enquête sur les accidents d'aviation
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L‘enquête

Dans une première phase, le ou les enquêteurs se rendent sur les lieux de l‘accident. En collaboration avec la police cantonale du lieu d‘occurrence, ils examinent l‘épave ainsi que le site de l‘accident et recueillent tous les renseignements factuels tels que la préparation de vol, la météorologie, les tracés radar, les communications avec le contrôle aérien, les témoignages etc.

Le plus rapidement possible – dans un délai de 24 à 48 heures – le BEAA produit un rapport de première information annonçant l‘accident et l‘ouverture d‘une enquête. Ce rapport décrit les événements de manière succincte et provisoire. Il ne saurait être exhaustif ou analyser les circonstances de l‘accident. Il est distribué aux parties impliquées ainsi qu‘à l‘OFAC.

Lors d‘accidents impliquant des avions d‘une certaine importance, les enquêteurs récupèrent, dans la mesure du possible, les enregistreurs appelés communément « boîtes noires ». Normalement, un avion de plus de 5,7 tonnes est équipé de deux enregistreurs :

  1. L‘enregistreur de paramètres de vol (FDR) mémorise les paramètres des 25 dernières heures de vol au minimum. Les plus anciens FDR enregistrent six paramètres et les plus modernes un millier.
  2. Celui des conversations de cockpit (CVR) enregistre au minimum les 30 dernières minutes de sons tels que conversations de l‘équipage, alarmes sonores éventuelles et bruits.

Tous les éléments doivent être synchronisés (en temps réel) de manière à obtenir un déroulement le plus précis possible des événements et permettre d‘identifier la ou les causes. Ces dernières doivent corroborer les témoignages, les informations données par le FDR et le CVR ainsi que les analyses de toutes sortes d‘éléments ressortant de l‘enquête.

Les fabricants de l‘avion, des moteurs et des équipements, des représentants de la compagnie aérienne et des syndicats du personnel peuvent être integrés dans les processus de l‘enquête.

Dès que possible – dans un délai de quatre à huit semaines – le BEAA publie si nécessaire un rapport intermédiaire factuel. Le BEAA peut, s‘il le juge utile, émettre des recommandations de sécurité avant même la fin de l‘enquête.